Gouvernance de Métropole Savoie : une organisation au service du territoire
“Dans un monde en pleine mutation, nos territoires doivent gagner en résilience et s’adapter à de nouveaux équilibres. Métropole Savoie est un espace de coopération qui permet aux élus de penser collectivement les trajectoires à suivre, en conciliant sobriété foncière, transition énergétique, qualité de vie et vitalité économique. Il ne s’agit plus de prédéfinir un avenir unique, mais d’imaginer ensemble des scénarios d’adaptation durables, au service d’un territoire cohérent, inclusif et tourné vers l’avenir”
Thibaut Guigue
Président de Métropole Savoie
Métropole Savoie est un syndicat mixte dit “fermé”, composé de 3 EPCI membres, à savoir Grand Lac, Grand Chambéry et Cœur de Savoie. Chacun des EPCI désigne ses délégués titulaires et suppléants qui siègent au comité syndical.
Métropole Savoie est compétent en matière de schéma de cohérence territoriale sur l’ensemble de son périmètre (élaboration, suivi, mise en œuvre, modification, révision) et conduit des études thématiques ou prospectives en lien avec l’aménagement du territoire.
Les instances de Métropole Savoie
Le comité syndical
Instance décisionnelle
Le Comité syndical est l’assemblée délibérante du syndicat qui rassemble les 184 délégués. Il se réunit environ 4 à 5 fois par an et assure plusieurs fonctions majeures :
- Il élit l’exécutif et les membres du bureau syndical.
- Il adopte le budget général.
- Il décide des orientations du syndicat.
- Il arrête et approuve le projet pour le territoire (SCoT notamment).
- Il engage des études thématiques ou prospectives du territoire.
- Il assure le suivi et l’évaluation du SCoT.
Le comité syndical délègue par ailleurs une partie de ses attributions au Bureau et au Président.
Le bureau syndical
Le bureau est composé de 27 élus selon un principe d’égalité par secteur géographique : soit 9 élus pour secteur Nord – Grand lac, Centre – Grand Chambéry, Sud – Cœur de Savoie. Il compte, parmi les 29 élus, le Président et les 2 vice-présidents.
Le bureau syndical est une instance :
- D’information, d’échanges et de débat du syndicat.
- De préparation des travaux du comité syndical par l’examen de sujets ou projets à soumettre au comité syndical.
- De décision et de délibération en vertu des attributions qui lui sont confiées par délégation du comité syndical.
Les conférences territoriales
Instance consultative
Elles sont constituées selon des critères relatifs à la typologie territoriale des communes. AInsi 3 conférences sont instaurées : Coeur d’axe / Petite ville et Bourg centre / Ruralité.
Ces conférences territoriales viennent renforcer le dialogue en invitant les élus à débattre et échanger sur des problématiques diverses en lien avec leurs spécificités propres et avec les compétences du syndicat.
Composition du bureau syndical
La constitution de l’exécutif répond au principe de représentation du territoire, un des fondements qui unit les élus du syndicat. Ainsi, chaque intercommunalité membre de Métropole Savoie dispose d’un délégué au sein de l’exécutif.
Grand lac
Thibaut Guigue
Président
Adjoint à Aix-les-Bains en charge du développement durable et de la citoyenneté, des services de proximité à la population et de la modernisation des services et Vice-président de Grand Lac en charge de l’urbanisme, l’habitat, le logement social et la politique de la Ville.
BADIN Benoît
BARRAUX Xavier
GABZDYL Claire
MEUNIER Roland
MERCIER Yves
ROGNARD Olivier
TOMASI Pierre
TOUGNE-PICAZO Brigitte
Grand Chambéry
Isabelle Dunod
Vice-Présidente
Vice-présidente de Grand Chambéry en charge de l’urbanisme, du foncier et des gens du voyage ; Conseillère municipale de Chambéry déléguée à la ville apaisée et au stationnement.
BERTHOUD Luc
CARACO Alain
FERRARI Sandra
GUILLAUD Emilie
KHIRANI Laura
LHUISSIER Bruno
MAUDUIT François
POITOU Jean-François
Coeur de Savoie
Jean-Jacques Bazin
Vice-Président
Vice-président de Cœur de Savoie en charge de la mobilité et de l’économie ; Maire de Porte-de-Savoie.
BERGER-SABATTEL Jean-Yves
CLARAZ Jean-François
DUPARC Stéphane
GIRARD-MADOUX Cathy
MASSON Valéry
QUANTIN Julien
ROSSIGNOL Bernard
SANTAIS Béatrice
Le Pacte de gouvernance :
Un engagement collectif et sur mesure pour le territoire
Formalisation des valeurs partagées par les différentes parties prenantes de Métropole Savoie – confiance, respect de la diversité du territoire, responsabilité – le Pacte de gouvernance guide le fonctionnement et les actions du syndicat mixte, pour un projet de territoire à la fois ambitieux et volontariste et respectueux des spécificités de chacun.
Au sein de Métropole Savoie, les élus partagent une ambition commune : construire un territoire harmonieux et durable, adapté aux spécificités locales et aux besoins des habitants.
Le Pacte de gouvernance formalise cette vision en définissant les règles et principes qui guident le fonctionnement du syndicat mixte en relation avec ses 3 EPCI et les 107 communes. Il renforce les pratiques collaboratives déjà en place et affirme une double ambition :
- Assurer une gouvernance claire et partagée entre le syndicat mixte et ses trois intercommunalités membres (Grand Lac, Grand Chambéry et Cœur de Savoie).
- Garantir une mise en œuvre efficace du SCoT, en tant que pilier stratégique et opérationnel du développement territorial.
En structurant les actions de Métropole Savoie, ce pacte est l’expression politique d’un projet sur mesure, adapté aux enjeux spécifiques du territoire et à l’avenir de ses habitants.